Notez bien que les répondants d’une licence RBQ sont responsables de l’entreprise le devant la RBQ. Dans le circonstances d’une compagnie ou d’une société, il pourrait y avoir un nombre de répondants. Ces comportements fautifs peuvent parfois entraîner des pénalités comme l’annulation ou la suspension de la licence en plus de des sanctions pénales. Le répondant d’une entreprise reconnue délinquant d’une infraction ou d’un acte juridique pourrait être dit inhabile à agir comme répondant de toute s'efforcer par une période de trois ans, identique à les dirigeants de l’entreprise.  
Selon votre domaine d’intérêt, vous pouvez décider de de vous aussi entraîner, par exemple, à la administration de construction ou à la administration de projet et de construction. Une démarche stratégique pourrait consister à choisir la licence d’entrepreneur commun, qui couvre des aspects supplémentaire généraux, cependant il est préférable de connaître chacun d’entre eux de première main. L’autorité réglementaire en tissu de teichert construction sur le Québec annule ainsi pas moins de 19 licences qui ont été détenues par des entreprises liées à Habitations Trigone. En outre, la Régie annonce son refus de délivrer une licence à 4 autres sociétés d’Habitations Trigone qui en avaient juste dernièrement fait la demande. Par conséquent, lorsque vous aussi procédez à des transactions corporatives, n’oubliez pas non plus l’essence même de votre entreprise, les deux la réalisation de travaux de développement.  
Des poursuites immédiates seront intentées vers un entrepreneur qui confie des travaux à un sous-traitant ne fait pas disposant pas de licence et d’autres poursuites seront intentées vers le sous-traitant lui-même. Toujours conformément à la VG, la RBQ « ne prend pas en charge les entrepreneurs ayant un quantité élevé de non-conformités ». Pour les faillites, il est apparent que si une scénario de chapitre survient par une personne physique, l’entreprise perdra sa licence puisque la personne physique et l’entreprise ne fait pas font qu’un. Une licence RBQ est donnée à une entreprise qui permis un NEQ (numéro d’entreprise du Québec). Si le NEQ est annulé, modifié ou radié, la licence sera également annulée. Il faut comprendre également que si les contrats obtenus visent les secteurs du résidentiel neuf, du industriel et industriel, des carte de capacité devront être détenues par chaque personne exécutant l’ouvrage et pour chaque métiers visés dans le contrat.  
Rappelons que seules les formations reconnues par la CMEQ, la CMMTQ et la RBQ seront admissibles au calcul des heures de formation est continu obligatoire. À noter que seuls les répondants en exécution de travaux de teichert construction d'une licence sont touchés par cette obligation. S’il y a un nombre de répondants en exécution de travaux de construction pour une identique licence, tous doivent s’y conformer. Les examens prévus entre le 17 mars et le huit mai 2020 ont été reportés à une date indéterminée. La RBQ a également indiqué que les examens passés après le 5 mars 2020 n’ont tout le temps pas heure d'été corrigés. Cette état ​​des lieux pourrait avoir comme conséquence d’entrainer des délais de remède supplémentaires dans l’attribution des capacités à 1 répondant ou dans le thérapie d’une demande de licence.  
Il est apparent que les licences accordées par la Régie du bâtiment du Québec aux entrepreneurs sont bourrées de vices cachés. Pour supplémentaire d’informations à ce matériel, consultez notre marchandise "Le cautionnement de licence RBQ". Fondée en 1950 à la suite de l'adoption d'une Loi sur les maîtres électriciens, la CMEQ a par mission d'assurer la sécurité du téléspectateurs. À cette fin, elle vérifie et contrôle notamment la qualification de ses membres avec l'intention de vérifier de leur compétence, de leur probité et de leur solvabilité. Une licence d’entrepreneur général saint-hubert de la Régie du construire du Québec n’est pas le gage de haute qualité et de confiance qu’il devrait être, dénonce la vérificatrice générale Guylaine Leclerc. La CMEQ a initié une foire aux questions afin de répondre aux interrogations sur l'obligation de coaching des répondants.